Ils n’ont jamais lâché. Et ils ont gagné. 727 « gueules noires » de Lorraine ont su faire reconnaître leur préjudice d’anxiété.
Il aura fallu 8 longues années de procédure aux 727 mineurs de charbon lorrains pour faire reconnaître leur exposition à de nombreux produits dangereux.
Dès 2010, un collectif de « gueules noires » a commencé à s’intéresser à ce nouveau type de préjudice. A l’époque, il était reconnu pour la première fois pour des travailleurs de Sens et Bergerac qui avaient été exposés à de l’amiante. A l’issue de démarches persévérantes de l’Association nationale de défense des victimes de l’amiante (Andeva).
Invention syndicale
Une victoire pour les intéressés et le cabinet d’avocats Teissonnière auquel les mineurs lorrains décident alors de faire appel. Ces derniers se heurtaient depuis plusieurs années à « un patronat minier, principalement des représentants de l’État, qui rétorquait que l’exposition aux matières toxiques n’était que pure invention syndicale » rappele François Dosso, de la Cfdt mineurs.
Jusque-là, les syndicats défendaient un dossier individuel après l’autre. « Même si les mines sont fermées depuis plus de 10 ans, les demandes se multiplaient et étaient longues. Nous avons entre 65 et 80 ans et nous savons notre espérance de vie comptée. Alors la question est la même pour tous : qui va s’occuper de nos veuves ? » poursuit le syndicaliste.
10 000 euros par mineur
La bataille aura été rude, mais les mineurs ont gagné. Chacun des 727 mineurs a pu toucher la somme de 10 000 euros. Pour cela il leur aura fallu apporter la preuve du préjudice d’anxiété, face à des critères élevés retenus par la cour de cassation. Il leur a fallu prouver avoir été exposés à des produits toxiques dont le danger est reconnu. La silice cristalline, tout d’abord, ces poussières de mine qui engendrent des maladies respiratoires. L’amiante, ensuite, présente dans les joints, les calorifugeages, les systèmes de freinage des engins de la mine, le tout présent dans un milieu confiné. Viennent ensuite les HAP, ces résines pour consolider le terrain, mais aussi des solvants et des PCB.
Pour se défendre, ils ont tenu, unis. « En face de nous, durant l’audience de départage, le liquidateur a tout essayé jusqu’à tenter de provoquer le clash avec les mineurs pour empêcher toute discussion » se souvient François Dosso.
La décision de justice devrait faire jurisprudence. D’autres dossiers dans d’autres régions vont suivre. Le préjudice d’anxiété n’étant plus, dès lors, limité à l’exposition à l’amiante.